Mentions légales

1. Éditeur du site

AQUATYCIA SAS
Société par Actions Simplifiée au capital de [MONTANT] €
Siège social : [ADRESSE COMPLÈTE]
RCS : [VILLE] [NUMÉRO RCS]
SIRET : [NUMÉRO SIRET]
N° TVA intracommunautaire : FR [NUMÉRO TVA]

2. Directeur de la publication

[NOM DU DIRECTEUR], en qualité de [FONCTION]

3. Hébergement

Cloudflare, Inc.
101 Townsend St
San Francisco, CA 94107
États-Unis
www.cloudflare.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, graphismes, icônes, etc.) est la propriété exclusive d'AQUATYCIA SAS ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable d'AQUATYCIA SAS.

5. Données personnelles

Les informations recueillies via les formulaires du site font l'objet d'un traitement informatique destiné à répondre à vos demandes et à vous adresser des informations commerciales.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et de portabilité de vos données personnelles.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : [email protected]

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

6. Cookies

Ce site utilise des cookies à des fins de mesure d'audience (Cloudflare Web Analytics). Ces cookies ne collectent pas de données personnelles et respectent votre vie privée.

Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est utilisé sur ce site.

7. Limitation de responsabilité

AQUATYCIA SAS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis.

AQUATYCIA SAS décline toute responsabilité en cas d'interruption du site, de survenance de bugs ou d'erreurs de programmation, ainsi que pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.